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Vu sur le blog de l'actualité du droit, l'annonce de la parution d'un ouvrage de Jean François Niort : DU CODE NOIR AU CODE CIVIL, Jalons pour l'histoire du Droit en Guadeloupe

Je n'ai pas (encore) lu cet ouvrage (que je viens de découvrir), mais le thème abordé me rappelle un évènement marquant dans la vie de Gerty Archimède : lorsque celle-ci découvre dans le Code Napoléon que la femme est la propriété de l’homme et qu’elle est incapable incapable juridiquement...

Le Code noir

Signé par Louis XIV en 1685, le code noir est le recueil des dispositions concernant les Esclaves Nègres de l'Amérique, dans les colonies françaises des Antilles.Globalement, le Code noir entérine l'esclave noir comme une personne dépourvue de toute capacité juridique. et liste les devoirs des esclaves ainsi que les différentes peines qu'ils encourent en cas d'infraction.

Article 2

Tous les esclaves qui seront dans nos îles seront baptisés et instruits dans la religion catholique, apostolique et romaine....

Article 9

Les hommes libres qui auront eu un ou plusieurs enfants de leur concubinage avec des esclaves, ensemble les maîtres qui les auront soufferts, seront chacun condamnés en une amende de 2000 livres de sucre, et, s'ils sont les maîtres de l'esclave de laquelle ils auront eu lesdits enfants, voulons, outre l'amende, qu'ils soient privés de l'esclave et des enfants et qu'elle et eux soient adjugés à l'hôpital, sans jamais pouvoir être affranchis. N'entendons toutefois le présent article avoir lieu lorsque l'homme libre qui n'était point marié à une autre personne durant son concubinage avec son esclave, épousera dans les formes observées par l'Église ladite esclave, qui sera affranchie par ce moyen et les enfants rendus libres et légitimes.

À partir de 1724, les mariages entre blancs et noirs ont été interdits

Article 12

Les enfants qui naîtront des mariages entre esclaves seront esclaves et appartiendront aux maîtres des femmes esclaves et non à ceux de leurs maris, si le mari et la femme ont des maîtres différents.

Article 13

Voulons que, si le mari esclave a épousé une femme libre, les enfants, tant mâles que filles, suivent la condition de leur mère et soient libres comme elle, nonobstant la servitude de leur père, et que, si le père est libre et la mère esclave, les enfants soient esclaves pareillement.

Article 31

Ne pourront aussi les esclaves être parties ni être (sic) en jugement en matière civile, tant en demandant qu'en défendant, ni être parties civiles en matière criminelle, sauf à leurs maîtres d'agir et défendre en matière civile et de poursuivre en matière criminelle la réparation des outrages et excès qui auront été contre leurs esclaves.

Article 38

L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître l'aura dénoncé en justice, aura les oreilles coupées et sera marqué d'une fleur de lis une épaule; s'il récidive un autre mois pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé, et il sera marqué d'une fleur de lys sur l'autre épaule; et, la troisième fois, il sera puni de mort.

Article 44

Déclarons les esclaves être meubles et comme tels entrer dans la communauté, n'avoir point de suite par hypothèque, se partager également entre les cohéritiers, sans préciput et droit d'aînesse, n'être sujets au douaire coutumier, au retrait féodal et lignager, aux droits féodaux et seigneuriaux, aux formalités des décrets, ni au retranchement des quatre quints, en cas de disposition à cause de mort et testamentaire.

Le Code Noir est resté en vigueur dans les colonies jusqu'en 1848, date d'abolition de l'esclavage (avec une interruption relative selon les territoires entre 1794 et 1802).

Le Code civil (ou Code Napoléon)

Promulgué en 1804 par Napoléon Bonaparte, le Code civil regroupe l'ensemble des lois concernant le statut personnel des citoyens français, de la famille, de la propriété et des relations entre personnes privées. Le Code Napoléon constitue le fondement du droit français moderne :

Article 2

La loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif .

Réconciliant des pratiques issues de l'Ancien Régime et des principes nouveaux venant de la Révolution, influencé par les Lumières, le Code Civil visait à instaurer un droit unique et laïque dans toute la France.

Un régime jurique colonial spécifique

Fin 1805, le Code Civil entre en application en Guadeloupe, Martinique et Guyane où il cohabite avec le Code noir ipso facto caduc après l'abolition de l'esclavage.,

DU CODE NOIR AU CODE CIVIL, Jalons pour l'histoire du Droit en Guadeloupe

l'auteur, Jean-François Niort, politologue, enseigne le droit et la philosophie politique à l'Université Antilles Guyane,

L'article annonce donc que l'ouvrage tente de répondre à des questions comme :

Après l'abolition de 1848, comment les populations affranchies ont-elles été intégrées à l'ordre civil ? Comment ont-elles acquis un état civil, notamment un patronyme ? Plus largement, comment les modèles juridiques français véhiculés par le Code civil, spécialement celui de la famille, se sont-ils imposés à la réalité sociologique des populations sorties de la servitude ? Enfin, quelles pistes comparatives peut-on tracer avec les autres D.O.M. (Martinique, Guyane) et la République d'Haïti ?

@suivre lire

DU CODE NOIR AU CODE CIVIL, Jalons pour l'histoire du Droit en Guadeloupe
sous la direction de Jean-François Niort, Paris, L'Harmattan, 2007, 318 p.
(ISBN : 978-2-296-04153-0).

Le 8 mars comme journée de la femme me donne l'occasion d'écrire un billet hommage à une très haute personnalité du barreau de la Guadeloupe, une femme extraordinaire et à un très grand personnage : Gerty Archimède.

Première femme avocate des Antilles

Gerty Archimède est née à Morne à l'Eau en 1909. Elle fut la 1ère femme inscrite au barreau de la Guadeloupe (1939), et fut également Bâtonnier de l'Ordre de la Guadeloupe de 1967 à 1970.

Première femme députée de la Guadeloupe

Gerty Archimède eut une vie politique et militante très active : anticolonialiste et communiste, élue conseiller générale elle devint la 1ère femme députée des Antilles en 1945. Féministe, elle créa l'Union des femmes Guadeloupéenne. Conseiller générale de 1945 à 1969, elle fut également maire de la commune de Basse-Terre de 1953 à 1956.

Une femme qui défend des idéaux de justice, de paix et de fraternité

Parmi les articles du web, traitant de Gerty Archimède, outre l'incontournable wikipedia, qui nous rapelle qu'un musée lui est consacré à Basse-Terre au 25 de la rue Maurice Marie-Claire. Il faut s'arrêter sur l'article que lui consacre bondamanjak pour l'inauguration à Paris de la rue Gerty Archimède le 22 mai 2007 ; Celui-ci reprend le discours de la représentante de la ville de Paris, madame Anne Hidalgo, dont je ne peux m'empêcher de citer quelques passages :

Je suis très fière et très honorée ce matin au nom du Maire de Paris d’être parmi vous pour donner le beau nom de Gerty Archimède à une rue de Paris, dans le 12ème arrondissement.(..)

Elle incarne ces pionnières qui nous ont montré la voie du combat pour l’amélioration de la condition des femmes. Durant ses études de droit, elle découvre que dans le code civile napoléonien, la femme est la propriété de l’homme et qu’elle est incapable juridiquement. Cette condition la révolte et la pousse à mener une réflexion profonde sur la place des femmes dans la société.(...)

Cette femme d’exception qui s’est imposée dans des mondes masculins a aussi lutté inlassablement pour améliorer les conditions de vie des personnes les plus démunies et pour une égalité des droits entre les Antilles et la Métropole.

Ce sont à tous ces combats que je veux rendre hommage aussi aujourd’hui. Gerty Archimède nous a montré toute sa vie que l’on ne pouvait pas fermer les yeux devant l’injustice et devant la misère. Elle est de ces personnes rares qui portent en elles bien plus qu’elles-mêmes : l’esprit de l’histoire du monde, l’esprit de tous les combats pour l’égalité.

Gerty Archimède est pour chacun d’entre nous un exemple.

Pas de prison pour le vent

Héros de l'Histoire, Gerty Archimède est aussi une héroïne de théâtre. La pièce d'Alain Foix, Pas de prison pour le vent, met en scène sa rencontre avec une autre grande femme militante noire: Angela Davis !

À cette époque (dans les années 1970), Angela Davis, de passage en Guadeloupe après un voyage à Cuba se fit confisquer son passeport et ses livres par un douanier français. C'est cet événement qui entraîna la rencontre de ces deux très grandes dames :

Maitre Archimède était une grande femme à la peau sombre, aux yeux vifs et au courage indomptable. Je n’oublierai jamais notre première rencontre. Je sentais que j’étais en présence d’une très grande dame. Pas un instant je ne doutais qu’elle allait nous sortir de notre mauvaise posture. Mais j’étais tellement impressionnée par sa personnalité, le respect qu’elle attirait que, pendant un certain temps, notre problème parut secondaire. Si je n’avais écouté que mes désirs, je serais restée sur l’île pour tout apprendre de cette femme. Les jours suivants, elle négocia opiniâtrement avec les douaniers, la police, les juges. Nous apprîmes qu’il existait une loi qui pouvait être légitimement invoquée pour nous envoyer en prison pour un bout de temps…Les colonialistes nous autorisaient à quitter l’île à condition que les Portoricains abandonnent leurs livres (extrait de l'autobiographie d'Angela Davis)

Biographie de Gerty Archimède.

On trouve également sur le site de l'académie de Guadeloupe une biographie de Gerty Archimède, disponible en français, anglais, portugais et espagnol.

La lecture de la réponse de maître Derussy à la lettre ouverte qui lui était adressée afin qu'il prenne une sanction disciplinaire à l'encontre d'un(e) avocat(e) auxquels ses clients reprochaient le non respect des règles déontologiques, associée à la relecture de la lettre elle-même, fait apparaître un très large décalage entre la vision, ou la visée, de leurs auteurs. La consultation des échanges précédents présente d'ailleurs les mêmes décalages entre l'objet ou le contenu de la requête et le courrier reçu en retour.

Aussi, je vais tenter par ce modeste billet de réexprimer les faits afin de permettre au Bâtonnier d'en mesurer pleinement la gravité.

OBJET : votre réclamation à l'encontre de Maître L***

Tout d'abord l'objet du courrier. Si l'avocat(e) mentionné(e) est bien Maître L***, il semble bien qu'il ne s'agit pas d'une simple réclamation au sens d'un document pour réclamer, demander ou protester concernant un service non satisfait.

Non, toutes ces demandes sont motivées par les conséquences terribles d'infractions déontologiques graves ; les termes utilisés dans ces différents échanges sont éloquents quant au degré d'attente de leurs auteurs : procédure ordinale, rétrocession des honoraires, sanction disciplinaire...

Madame,

J'accuse réception de votre télécopie du 24 janvier 2008 qui a retenu toute mon attention.

Si des lois, arrêtés et autres textes donnent au Bâtonnier d'un Ordre d'Avocats des pouvoirs, ceux-ci sont règlementés.

La consultation des textes qui régissent la profession d'avocat semble confimer le bien fondé, tant sur le fond que sur la forme, de la démarche d'une plainte auprès du Bâtonnier.

Pour vous permettre de comprendre ma position, je vais répondre à votre lettre dans l'ordre que vous avez observé.

Le fait que des courriers et autres convocations soient adressés à une adresse erronnée relève de la partie adverse, en l'espèce, Monsieur A***, qui seul connaît votre adresse.

L'avocat n'est pas un simple exécutant mais a en plus un rôle de conseil ; à ce titre il porte une certaine part de responsabilité sur l'art et la manière des procédés mis en oeuvre.

Ensuite, s'agissant des assignations et des autres convocations en justice, c'est l'Huissier de Justice qui les délivre et à qui incombe la tache de vérifier les adresses des destinataires : il appartient ensuite au juge de vérifier que le destinataire a été touché.

L'Avocat de l'adversaire n'a aucune responsabilité dans les éventuelles erreurs.

L'avocat s'assure au préalable de la licéité de l'opération pour laquelle il lui est donné mandat.(art.8)

L'avocat se conforme aux exigences du procès équitable. Il se comporte loyalement à l'égard de la partie adverse. Il respecte les droits de la défense et le principe du contradictoire.(art.16)

Ensuite, le problème que vous semblez avoir rencontré avec votre Conseil est une difficulté de communication simplement parce que vous n'étiez pas d'accord avec lui sur la stratégie de défense.

En l'occurence il semble s'agir de bien plus qu'une difficulté de communication ! Des justiciables alertent leur Bâtonnier sur l'absence de loyauté dans des débats, absence qui serait permise par les agissements d'avocats édifiant un véritable rempart entre des citoyens, la justice et le droit !

Dans ce cas précis, les plaignants reprochent à leur avocate de les avoir purement et simplement trahis et abandonnés ! Ils se plaignent de manière détaillée de cette avocate du Barreau de la Guadeloupe qui :

1. a accepté une affaire
2. a empoché une avance sur honoraires ;
3. a écarté ses clients de la préparation de leur affaire ;
4. a remis à ses clients, comme seul document péraparatoire à l'audience, une note ou elle les avertis avoir fourni à l'avocat de la partie adverse une copie des documents que ses clients lui avaients confiés : documents communiqués sans consulter préalablement ses clients et documents absolument pas utilisés pour construire ni étayer ses propres conclusions...
5. est arrivée en retard à la 1ère audience (et n'est pas venue aux autres)
6. a produit des conclusions datées du jour même et sans les avoir soumises auparavant à ses clients ; des conclusions qui se sont d'emblée avérées totalement erronnées, avec des erreurs sur le nom du gérant ainsi que sur l'adresse du siège social de l'entreprise, mais surtout ne contestant pas les conclusions adverses et n'utilisant absolument aucune des pièces, justificatifs ou documents fournis par ses clients (et communiqués par elle à la partie adverse)...
7. a disparu, dès après la première audience ;
8. a refusé de recevoir ses clients pour préparer l'audience suivante (et des nouvelles conclusions) ;
9. ne s'est d'ailleurs pas présentée à l'audience suivante ;
10. a envoyé un fax d'insultes à ses clients, leur signifiant juste qu'elle n'avait pas convenance à s'occuper de clients tels que eux ;
11. a néanmoins accepté (toujours sans consulter ses clients ni produire de nouvelles conclusions), que l'affaire soit mise en délibérée ;
12. a refusé de recevoir ses clients ou même de leur parler au téléphone pour leur fournir une explication sur les causes de ces événements.

L'avocat exerce ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité, dans le respect des termes de son serment. Il respecte en outre, dans cet exercice, les principes d'honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie.Il fait preuve, à l'égard de ses clients, de compétence, de dévouement, de diligence et de prudence.(art.3)

L'avocat rédacteur d'un acte juridique assure la validité et la pleine efficacité de l'acte selon les prévisions des parties.(art.9)

L'avocat conduit jusqu'à son terme l'affaire dont il est chargé, sauf si son client l'en décharge ou s'il décide de ne pas poursuivre sa mission. Dans ce dernier cas, il en informe son client en temps utile pour que les intérêts de celui-ci soient sauvegardés. (art.13)

Il fallait à cet instant mettre un terme immédiat à son mandat

Maître L*** refusait de recevoir ses clients, tout en continuant aparemment à s'exprimer en leur nom au Tribunal. C'est donc pour sortir de cette impasse malheureuse, qu'une demande d'audience a été adressée le 2 octobre 2007 au chef et représentant de l’Ordre des Avocats de la Guadeloupe : Maître Gérard Derussy, Bâtonnier de l'Ordre.

Par la présente, je vous demande donc une audience afin d'arbitrer le litige qui m'oppose à maître L*** et qui pénalise mes démarches pour obtenir justice dans l'affaire qui nous a liée au préalable.

Ce que vous reprochez à Maître L*** ne constitue pas un manquement au sens déontologique du terme, savoir le non respect des règles déontologiques qui sont seules susceptibles d'être sanctionnées.

Pourtant, il lui est clairement reproché de ne pas respecter les principes essentiels de la profession d'avocat et d'avoir par là même favorisé une situation allant à l'encontre même des devoirs qui incombent à l'avocat envers les clients : La profession d'avocat concourt à l'accès à la justice et au droit.

Au mieux ce que vous qualifiez de manquement s'analyse en une omission.

Omission, de l'action d'omettre : Manquer,volontairement,à faire ou à dire ce qu’on pouvait, ce qu’on devait faire ou dire.

Le terme d'omission semble s'imposer d'emblée pour l'avocate qui ne vérifie pas l'adresse de destination à laquelle elle fait expédier l'ensemble des courriers et autres convocations, plaçant ainsi son adversaire dans l'ignorance que des faits lui sont reprochés,

Par contre, résumer comme une omission, l'attitude globale de maître L*** est l'euphémismes le plus fort qu'il m'ait été donné de lire ou d'entendre ! À moins qu'il ne s'agisse de l'omission (remarquez l'emploi du singulier) de respecter les termes du serment de l'avocat ?

Dans l'article que vous évoquez, je répondais à l'Avocat Maître MUGERIN dont les propos signifiaient qu'en Guadeloupe, un Avocat peut commettre impunément n'importe quelle infraction de nature déontologique.

Oui, c'est ce que comprends aussi.

Vous comprenez maintenant qu'il en va différemennt dans le domaine de la stratégie de défense et de la communication avec son client

J'espère vous avoir éclairé.

En ce qui me concerne, la connaissance de cette affaire, l'attitude globale et les propos infâmants tenus par un(e) avocat(e), associés au discours de circonstances, on ne peut plus politiquement correct, du Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de la Guadeloupe m'éclairent sur la façon dont certains avocats traitent et considèrent leur client,

Je constate que si le droit français reprend l'un des principes fondamentaux de la déclaration universelle des droits de l'homme, à savoir les droits à la défense, il existe encore au moins un cas en France, plus précisément en Guadeloupe, où ce droit fondamental est bafoué.

Je déplore la non prise en compte de cette plainte par les instances ordinales du barreau de Guadeloupe;

Enfin, j'espère que ce triste tableau ne va pas encore dégrader davantage l'image de la justice, ni celle des avocats en général ou du barreau de la Guadeloupe en particulier.

Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de ma considération distinguée.

LE BATONNIER DE L'ORDRE Gérard DERUSSY

Numériquement votre,

Bobby Laplainte